Mentions légales

Identité

Nom du site web : Domaine des Petits Quarts
Adresse du site : adresse du site : https://www.domainedespetitsquarts.com
Propriétaire : Eric Grellier
Responsable de publication : < Eric Grelier – >

Hébergement CELEONET, 70 rue Berthie Albrecht 94400 Vitry-sur-Seine, téléphone : 01 40 64 01 31

Le site www.domainedespetitsquarts.com est produit par la SAS des Petits Quarts, Société par Actions Simplifiée au capital de 150 000 euros dont le siège social est à Bellevigne-en-Layon (49380), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 908000011 représentée par Mauricette Grelier. La référence dans les présents mentions légales à la société Domaine des Petits Quarts et à ses marques inclut ses salariés, ses représentants, les agents et filiales. Des détails les concernant peuvent être demandés à l’adresse email suivante :

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Accès au site

En visitant le Sites Internet (désigné ci-après sous le terme « le site ») vous acceptez d’être soumis aux Mentions légales applicables à l’Utilisateur (désignées ci-après sous le terme de « les Mentions légales ») exposées ci-dessous. La S.A.S. des Petits Quarts à tout moment réviser ces Mentions légales et il vous appartient de relire ces Mentions légales chaque fois que vous accédez au Site. La S.A.S. des Petits Quarts tient à jour ce Site pour l’usage personnel des personnes légalement autorisées à consommer ou à acheter des boissons alcoolisées, et ce dans les pays sélectionnés et dans lesquels la consommation ou l’achat de boissons alcoolisées est légale. Lorsque les âges légaux de consommation et d’achat différent, l’âge retenu est le plus élevé des deux. Si vous n’acceptez pas les Mentions légales ci-après, si vous n’avez pas l’âge légal pour la consommation de boissons alcoolisées dans le pays dans lequel vous vous trouvez ou encore si vous êtes dans un pays ou l’utilisation de ces Sites n’est pas autorisée, nous vous remercions de fermer la page du Site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter

• tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
• ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

Politique de confidentialité

Se référer à la page Politique de Confidentialité

Politique de cookies

Se référer à la page Politique des Cookies

Crédits

Crédits photos : Pascal Boisse